Mentions légales

1. Présentation de notre site web

Merci de lire avec attentions les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.pommeaudebretagne.bzh

Editeur :

Ce site est édité par :

ASSOCIATION DES 17 HERMINES
Maison de l’Agriculture
22195 PLERIN Cedex
France
Tél. : 07.83.63.86.45

Hébergement :

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site Web : https://www.ovh.com/

Directeur de la publication du site : ASSOCIATION DES 17 HERMINES

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Ce site www.pommeaudebretagne.bzh est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

L’ASSOCIATION DES 17 HERMINES met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’ASSOCIATION DES 17 HERMINES , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.

L’ASSOCIATION DES 17 HERMINES n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3. Les produits ou services proposés par www.pommeaudebretagne.bzh

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentées sur notre site www.pommeaudebretagne.bzh

L’ASSOCIATION DES 17 HERMINES s’efforce de fournir sur le site www.pommeaudebretagne.bzh des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.pommeaudebretagne.bzhne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.pommeaudebretagne.bzh sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

4. Limitations contractuelles

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse : contact@pommeaudebretagne.bzh, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.

En conséquence, l’ASSOCIATION DES 17 HERMINES ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’ASSOCIATION DES 17 HERMINES.

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Tout le contenu du présent site www.pommeaudebretagne.bzh, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’ASSOCIATION DES 17 HERMINES.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

Rédaction : YODE

Conception – création : www.yode-conseil.fr

Production et hébergement : www.webyoo.fr

Crédits Photos et illustrations : Stéphane Maillard – YODE – Chloé Massard – Fotolia – Delphine Bricnet – Shutterstock – Olivier Marie – MCB – Alexis Lancien – Studio 29 – Nicolas Souyris – Cidref – IDAC

c73b4c3f0a
/wp-admin/options-general.php?page=emc2-popup-disclaimer/emc2pdc-admin.php
819fdf21e5
925
1
Continuer la visite
Sortir
http://google.com
1

AVERTISSEMENT

En continuant votre navigation sur notre site Internet, vous confirmez avoir l’âge minimum légal requis dans votre pays de résidence pour consulter les contenus relatifs à la consommation et la promotion d’alcool.

L’abus d’alcool est dangereux à la santé. A consommer avec modération.

 

Continuer la visite Sortir